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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Habitat-Santé Environnement
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habitat santé environnement
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

habitat santé environnement
Habitat-Santé Environnement, SARL

Numéro de dépôt :
3854334
Date de dépôt :
24/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
24/08/2021
habitat santé environnement de Habitat-Santé Environnement

Présentation de la marque habitat santé environnement

Déposée le 24 août 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Habitat-Santé Environnement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « habitat santé environnement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-37 du 16 septembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Habitat-Santé Environnement domicilié(e) 91 C Route des Romains - 67200 - STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 661 855 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Habitat-Santé Environnement domicilié(e) 91 C Route des Romains - 67200 - STRASBOURG - France.

La marque habitat santé environnement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3854334.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque habitat santé environnement est expirée depuis le 24 août 2021.

Habitat-Santé Environnement a également déposé les autres marques suivantes : CRECHE SAINE , HSE Scientifique , ECOLE SAINE


Habitat-Santé Environnement, SARL - 91 C Route des Romains - 67200 - STRASBOURG - France - SIREN 492661855


Habitat-Santé Environnement - 91 C Route des Romains - 67200 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Informations en matière de traitement de matériaux ; purification de l'air ; décontamination de matériaux dangereux ; traitement des déchets (transformation) ;

Formation ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs.